Télécharger le compte-rendu de l’A.G. du 07-05-2008
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ordre du jour
- Désignation des délégués de la CCCA dans les organismes extérieurs :
– 29 Ko- Désignation des délégués de la CCCA dans les organismes extérieurs :
La Communauté de Communes du Canton d’Aurignac (CCCA) a été créée le 1er janvier 2000 en lieu et place de l’ancien SIVOM.
Elle regroupe les 19 communes du canton d’Aurignac.
Le Conseil Communautaire est constitué de 54 délégués.
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Le Conseil Communautaire se réunira le mercredi 16 avril prochain, à 20 h 30, dans les locaux de la Communauté de Communes.
L’ordre du jour sera constitué par l’élection des 19 membres composant le bureau,
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– 1.0 Mo
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– 846 KoLa perception d’Aurignac vous offre en avant-propos un petit diaporama qui tente de démonter les rouages mystérieux (pour un contribuable moyen) de la comptabilité publique.
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Ainsi que le requiert l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Président d’un EPCI1 de transmettre chaque année, avant le 15 septembre, aux maires des communes membres, un rapport retraçant l’activité du groupement.
Celui de l’année 2006 est téléchargeable ici
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Les derniers statuts ont fait l’objet d’un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2007. Ils sont téléchargeables ici
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Bien que la Loi ne l’y oblige pas, la Communauté de Communes s’est par ailleurs dotée d’un règlement intérieur, téléchargeable ici
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Un petit mémento à usage des nouveaux élus (et citoyens motivés!) est également téléchargeable ici
– 47 Ko)
– 22 Ko
– 27 Koordre du jour :
- Suppression du TGI de Saint-Gaudens,
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– 58 KoLe quorum n’ayant pas été atteint lors du conseil communautaire programmé le 6 novembre 2007la réunion a été reportée au mercredi 14 novembre 2007, à 20 heures 30
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