Cazeneuve-Montaut » Statuts – Compétences – Bilans

Rapport d’activité CCCA 2007

Michel Cabé — Wed, 24 Sep 2008 12:12:41 +0000

Le mot du Président…

Conformément à l’obligation légale, voici le rapport d’activité de notre collectivité pour l’année 2007.

Même si sa diffusion, avant le 15 septembre, peut paraître en décalage avec l’actualité et particulièrement cette année avec le renouvellement des conseils municipaux, celle-ci demeure néanmoins indispensable.

Ce rapport retrace les temps forts et les principales décisions prises (80 délibérations) au cours des 7 Assemblées Générales précédées des 7 réunions du bureau qui auront rythmé la vie de notre Assemblée.

Merci à l’ensemble du personnel administratif pour sa collaboration à l’élaboration de ce document.

Je ne manquerai pas, sur votre invitation, de venir le commenter devant les conseils municipaux et répondre ainsi aux interrogations éventuelles sur le fonctionnement de notre collectivité.

Télécharger le apport d’activité 2007 de la CCCA – 78 Ko

Rapport d’activité CCCA 2006

Michel Cabé — Mon, 31 Mar 2008 19:39:51 +0000

Ainsi que le requiert l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Président d’un EPCI¹ de transmettre chaque année, avant le 15 septembre, aux maires des communes membres, un rapport retraçant l’activité du groupement.
Celui de l’année 2006 est téléchargeable ici – 101 Ko.

Établissement Public de Coopération Intercommunale

Statuts – règlement intérieur CCCA

Michel Cabé — Mon, 31 Mar 2008 19:13:03 +0000

Les derniers statuts ont fait l’objet d’un arrêté préfectoral en date du 12 janvier 2007. Ils sont téléchargeables ici – 54 Ko)
Bien que la Loi ne l’y oblige pas, la Communauté de Communes s’est par ailleurs dotée d’un règlement intérieur, téléchargeable ici – 66 Ko)
Un petit mémento à usage des nouveaux élus (et citoyens motivés!) est également téléchargeable ici – 47 Ko)